Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN SERVICE
CARNIATO S.A. 36, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94410 SAINT MAURICE.

Numéro de dépôt :
1230468
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1993

Présentation de la marque VIN SERVICE

Déposée le 16 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) CARNIATO 36 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNIATO 36 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque VIN SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARNIATO 36 a également déposé les autres marques suivantes : WINE SERVICE , VINO SERVICIO


CARNIATO S.A. 36, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94410 SAINT MAURICE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55689 - Publication au BOPI 1991-08-27

Petits emballages en carton destinés à la distribution de vin.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.